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Bonjour,
Je voulais justement mettre en avant ce problème. Je suis entièrement d'accord avec le post d'Aurélien du 17/06/13.
Cependant, si on lit attentivement la fiche d'application parue le 21/06/13, le cas évoqué par 2Y s'avère être un logement collectif.
Tout tient dans l'interprétation d'une partie la définition de la maison individuelle en RT2012 :
"[...] bâtiment à usage d'habitation comprenant au plus deux logements superposés"
Dans notre cas, le raisonnement me paraissait simple : deux maisons individuelles accolées.
La fiche d'application est à mon sens un peu tordue car elle va plus loin : des bâtiments accolés sont considérés comme un seul bâtiment. Ensuite on revient sur la définition de la maison individuelle qui dit "au plus deux logements superposés" pour considérer que dans notre cas on a deux logements superposés à deux autres, et donc que l'on est pas en logement individuel => logement collectif.
Je trouve ça capilotracté. A mon sens le "au plus deux logements superposés" signifie le nombre maximum de niveaux empilés et non le nombre total de logements superposés à d'autres logements.
Et même si on considère que c'est le nombre total de logements superposés à d'autres logements, que se passe t-il si l'on a une surface accolée comprise entre 15 et 50m²? Est-ce qu'on pourrait avoir un bâtiment collectif constitué de maisons individuelles accolées par 15m²? La fiche d'application parle de 15m² pour donner la définition d'un bâtiment d'habitation collectif.
Merci de votre réponse.
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