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Bonjour,
Dans le cadre de l'un de mes projet, il est prévu 3 bâtiments distincts en construction modulaire. Ce sont des construction définitives.
Les usages de chacun d’eux sont les suivants :
- Vestiaire homme (dont douches, WC et lavabos)
- Vestiaire femme (dont douches, WC et lavabos)
- Réfectoires
Je souhaiterais savoir si ces bâtiments sont soumis à la RT 2012 ? En effet, je me pose des questions concernant l’usage, surtout pour les vestiaires.
Je ne sais s’il est possible de faire passer la RT2012, notamment à cause de la production d’ECS (200 douches/jour !).
Merci pour votre aide.
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Pour compléter, nous sommes en Code du travail (vestiaires et réfectoire d'un site tertiaire).
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Bonjour,
Cette fiche d'application mise à disposition par le ministère devrait vous aider à y voir plus clair.
Il y est indiqué les exceptions qui ne sont pas soumises à la RT2012:
Elles ne s’appliquent pas :
– aux constructions provisoires prévues pour une durée d’utilisation de moins de
deux ans ;
– aux bâtiments et parties de bâtiment dont la température normale d’utilisation est
inférieure ou égale à 12 °C ;
– aux bâtiments ou parties de bâtiment destinés à rester ouverts sur l’extérieur en
fonctionnement habituel ;
– aux bâtiments ou parties de bâtiment qui, en raison de contraintes spécifiques
liées à leur usage, doivent garantir des conditions particulières de température,
d’hygrométrie ou de qualité de l’air, et nécessitant de ce fait des règles
particulières ;
– aux bâtiments ou parties de bâtiment chauffés ou refroidis pour un usage dédié à
un procédé industriel ;
– aux bâtiments agricoles ou d’élevage
– aux bâtiments servant de lieux de culte et utilisés pour des activités religieuses ;
– aux bâtiments situés dans les départements d’outre-mer.
Si vous n'êtes pas dans un de ces cas, votre projet est soumis à la RT2012.
N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez être accompagné pour assurer la conformité de votre projet à la RT2012.
A bientôt.
Laura | Sénova
Bureau d'études tous corps d'états œuvrant pour un habitat plus confortable, plus sain, plus économe et plus écologique.
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