#1 23/06/2014 13:56:24

nath307

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Labellisation BBC

Bonjour,

Dans le cas d'un permis déposé pour 6 maisons accolées en 2012 (donc pas de RT2012), un des propriétaires d'une des maisons souhaitent labelliser sa maison en BBC? Peut il le faire vu qu'il s'agit d'un permis de construire pour 6 maisons ?

Je vous remercie d'avance pour votre réponse

Yann de Sénova

Sénova

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Re : Labellisation BBC

Bonjour,

Si les travaux d'isolation des maisons sont en cours cela est impossible. Une des conditions préalables est de ne pas avoir démarrer l'isolation avant la demande de label.

Ensuite si les maisons sont indépendantes aux niveau des systèmes (chauffage ventilation...) il est possible de labelliser une seule maison. Il faudra cependant que le niveau d'isolation de cette maison (et des équipements) soit conforme aux exigences du label.

Bien cordialement,

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Yann M| Sénova
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