RT élément par élément

ZAK · 26/09/2013 08:36:00

Bonjour j'ai un projet en RT rénovation ( année de construction <1948)

je voulais savoir quelle sont les démarches à suivre pour appliquer une RT élément par élément sachant que le bâtiment n'est pas isoler entièrement ainsi le double vitrage existant n'a pas été remplacé sachant que je n'ai aucune information le Uw du vitrage déjà installé

merci

Aurélien de Sénova · 30/09/2013 08:37:46

Bonjour,

le respect de la RT-Ex élément par élément concerne uniquement les éléments sur lesquels vous effectuez des travaux entraînant une modification des performances thermiques du bâtiment.

Comprenez par conséquent que vous n'êtes pas tenu de respecter les gardes-fous de la RT pour une paroi que vous n'allez pas isoler ou pour une menuiserie que vous n'allez pas remplacer.

Cordialement,

ZAK · 30/09/2013 13:34:59

Merci pour votre réponse

Greg42 · 23/10/2013 18:52:03

Bonjour,

Nous allons déposer un PC pour un projet de rénovation d'une ancienne usine vu qu'il s'agit d'un changement de destination.

Nous réalisons un appartement à l'intérieur sur un des 3 niveaux existants, sans toucher l'enveloppe du bâtiment. Il semblerait que nous soyons confrontés a la RT des bâtiments existants éléments par éléments du fait que celui-ci date d'avant 1948.

Nous avons uniquement les murs, ouvertures et toiture. La RT s'appliquera donc sur la totalité des éléments que nous allons installer ?

Ou pouvons-nous trouver cette RT avec ce qu'il faut tenir compte ? Et ou trouvons nous l'attestation à joindre en fin de travaux ? Faut il la respecter scrupuleusement comme la rt 2012 ou est ce juste une trame à suivre.

Si en fin de travaux certaines normes de cette RT n'ont pas été respectées, que se passera t'il ?

Enfin pour le dépôt de PC, faut il mentionner que nous ne sommes pas soumis à la RT 2012 vu que le bâtiment est existant, ou ne rien mentionner concernant les réglementations thermiques ?

Merci de nous éclairer sur ces questions, car nous sommes un peu perdu n'ayant pas pris de maître d'œuvre pour notre projet.

Cordialement.

Aurélien de Sénova · 24/10/2013 08:10:15

Bonjour,

comme vous le mentionnez à juste titre : votre bâtiment ayant été construit avant 1948, vous êtes soumis à la RT existant éléments par éléments quelle que soit la surface de votre bâtiment.

La RT s'appliquera à l'ensemble des éléments que vous allez rénover (isolation des parois, fenêtres, systèmes de chauffage, etc.).
Je vous invite à consulter l'Arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants afin de connaître les exigences à respecter pour chaque élément: http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex … 0000822199.

Concernant l'attestation de fin de travaux, celle-ci n'existe pas encore. Vous n'êtes pas tenu de fournir cette attestation tant que celle-ci ne sera pas paru officiellement (ce qui sera peut-être le cas à la fin de votre chantier !).

Je vous recommande d'expliquer à votre service d'urbanisme que vous n'êtes pas soumis à la RT2012 au moment du dépôt de PC afin de faciliter le traitement de votre dossier.

Enfin, il serait très intéressant de profiter de ce projet de rénovation lourde pour réfléchir à la meilleure façon d'améliorer le confort thermique de votre futur logement, tout en réalisant d'importantes économies d'énergie. N'hésitez pas à vous tourner vers un bureau d'études thermiques spécialisée dans la rénovation énergétique des logements afin de vous orienter dans sur les bons choix.

Je vous souhaite bon courage dans votre projet.

Cordialement,

#1 26/09/2013 08:36:00

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#2 30/09/2013 08:37:46

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