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Bonjour,
Ayant lu un article du 29 août 2011 sur le site de SENOVA Magazine et concernant la règlementation 2012, j'aimerai avoir quelques explications dans ce domaine un peu confus pour le profane.
Dans l'article suivant : http://www.construire-pour-demain.com/t … l-rt-2012/
vous dites qu'il est possible de prouver la conformité d'un bâtiment à la RT 2012 dès aujourd'hui
(nous sommes en 2011).
Contrat signé en juillet 2012 sur lequel il est spécifié NORME RT 2012, avec un coût supplémentaire de 6000 € correspondant à la conformité RT 2012.
Permis de septembre 2012, début de la construction novembre 2012, étude thermique avril 2013 ( 5 mois après le début de la construction ) fin de la construction mai 2014.
Aujourd'hui nous recevons un document de la CEQUAMI pour acceptation de la construction sous le label BBC 2005.
En fonction des éléments ci-dessus, pourriez-vous nous dire à quel label précisément nous pouvons prétendre, sachant que la dénomination de ce label est très importante pour le jour où nous voudrions revendre la maison.
Nous ne pouvons accepter un label 2005 alors que je pense que nous avons droit au label 2012.
Sur l'étude thermique: BBio, Cep, Tic, surface des menuiseries, respect ENR, tout est conforme
Merci de vos réponses
Cordialement
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