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Bonjour,
Ayant lu un article du 29 août 2011 sur le site de SENOVA Magazine et concernant la règlementation 2012, j'aimerai avoir quelques explications dans ce domaine un peu confus pour le profane.
Dans l'article suivant : http://www.construire-pour-demain.com/t … l-rt-2012/
vous dites qu'il est possible de prouver la conformité d'un bâtiment à la RT 2012 dès aujourd'hui
(nous sommes en 2011).
Contrat signé en juillet 2012 sur lequel il est spécifié NORME RT 2012, avec un coût supplémentaire de 6000 € correspondant à la conformité RT 2012.
Permis de septembre 2012, début de la construction novembre 2012, étude thermique avril 2013 ( 5 mois après le début de la construction ) fin de la construction mai 2014.
Aujourd'hui nous recevons un document de la CEQUAMI pour acceptation de la construction sous le label BBC 2005.
En fonction des éléments ci-dessus, pourriez-vous nous dire à quel label précisément nous pouvons prétendre, sachant que la dénomination de ce label est très importante pour le jour où nous voudrions revendre la maison.
Nous ne pouvons accepter un label 2005 alors que je pense que nous avons droit au label 2012.
Sur l'étude thermique: BBio, Cep, Tic, surface des menuiseries, respect ENR, tout est conforme
Merci de vos réponses
Cordialement
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Bonjour,
Aujourd’hui il n'existe aucun label réglementaire RT 2012. La grande majorité des maisons "se contentent" de répondre à la RT 2012 qui est obligatoire. Il s'agit donc de respecter une norme et non pas d'avoir un label (en général un label n'est pas obligatoire, il s'agit d'aller plus loin que la réglementation obligatoire).
Pour une maison dont le PC est déposé avant le 1 janvier 2013 la RT 2012 ne s'applique pas. Il est donc, dans ce cas, impossible d'avoir une maison RT2012 au sens stricte de la loi. Votre maison est uniquement soumise à la RT 2005.
Vous pouvez cependant demander un label qui montre que vous êtes à un niveau supérieur au niveau réglementaire en vigueur au dépôt du permis de votre maison. (RT 2005).
Dans votre cas le meilleur label (réglementaire) disponible est le label BBC RT2005. Il est donc normal que Cequami certifie votre logement BBC RT 2005.
Ce label peut être obtenu soit via une modélisation RT2005 soit une modélisation RT2012. En effet, le législateur indique qu'une maison répondant à la RT2012 répond également au label BBC RT2005.
Au final, ce qu'il faut retenir:
- Une maison BBC RT2005 est équivalente à une maison RT 2012. Votre label semble tout à fait cohérent avec votre projet. Un label BBC RT 2005 est un moyen de justifier la bonne performance thermique de votre maison, au même titre que la RT2012.
- Outre le label, présenter des factures énergétiques faibles sur plusieurs années, est également un moyen de prouver le bon niveau d'isolation de votre maison.
Bien cordialement,
Yann M| Sénova
Bureau d'études et maître d'oeuvre tous corps d'états œuvrant pour des bâtiments beaux, sobres et agréables à vivre.
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