#1 19/07/2013 14:08:17

Arazaki

Membre

Inscription : 19/07/2013

La RT2012 est-elle applicable après un sinistre?

Bonjour,
Nous avons été victimes d'un sinistre par un tiers sur notre logement.
La maison (construite au début du siècle) doit être démolie partiellement (raser jusqu'en haut des fondations) et deux murs seront conservés.

Nous sommes dans le flou total concernant la RT 2012.
Doit-elle s'appliquer ou pas dans le cas suivant, si oui connaissez vous la référence légale le mentionnant :
1/ démolition partielle du bâtiment principal
2/ reconstruction à l'identique.

En espérant avoir été le plus clair possible,
D'avance merci,
A.

Aurélien de Sénova

Sénova

Inscription : 11/03/2013

Site Web

Re : La RT2012 est-elle applicable après un sinistre?

Bonjour,

je invite à vous reporter à la réponse sur le site RT-batiment (site de référence, édité par le CSTB) :

(240) - Quelle réglementation est applicable aux travaux de destruction/reconstruction réalisés sur des bâtiments existants ? (15 mars 2013)

Dans ce qui suit, on entend par « bâtiment ou partie de bâtiment détruit entièrement », le fait qu’il ne reste aucun morceau de mur de ce bâtiment ou de cette partie de bâtiment debout suite à la destruction, excepté le plancher bas. Dans le cas contraire, on parle de « bâtiment détruit partiellement ».

Un bâtiment ou une partie de bâtiment existant détruit partiellement puis reconstruit, est soumis à la RTexistant (volet globale ou élément par élément selon le cas).

Un bâtiment existant détruit entièrement (suite à un incendie ou pas) puis reconstruit (entièrement ou pas) est soumis à l’application de la RTneuf (2005 ou 2012 selon le cas).

Par conséquent, votre projet est bien soumis à la RT existant, s'agissant d'une recontruction de bâtiment démoli partiellement.

N'hésitez pas à faire appel aux conseils d'un bureau d'étude spécialisé en rénovation afin d'optimiser la reconstruction de votre logement, et profiter de cette opportunité pour améliorer votre confort et son efficacité énergétique !

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Aurélien | Sénova
Bureau d'études tous corps d'états œuvrant pour un habitat plus confortable, plus sain, plus économe et plus écologique.
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