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Bonjour,
Je travail actuellement sur un permis de construire impliquant un bâtiment modulaire à usage de bureaux, vestiaires du personnel, point accueil.
Il s'agit d'un bâtiment modulaire existant qui va être démonter de son site actuel pour être ré-implanter sur un nouveau site (objet du PC). Le client ne souhaite pas y apporter de modifications.
Le bâtiment modulaire concerné n'est pas conforme à la RT2012. Dans le cadre de la demande de permis de construire, comment est considérer ce bâtiment sachant qu'il sera implanter pour plus de 2 ans?
- Comme un bâtiment existant hors champs d'application de la RT 2012.
- comme un bâtiment neuf (implanté sur un nouveau terrain) et devant être conforme à la RT 2012?
- existe t'il une dérogation à la RT 2012 dans ce type de cas?
merci
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