Un accès Direct et Gratuit au service technique de SENOVA :
Des réponses d'experts, fiables et indépendantes à toutes vos questions.

  • Accueil
  • Recherche
  • Inscription
  • Identification

Vous n'êtes pas identifié(e).

  • Contributions : Récentes | Sans réponse
  • Accueil
  • » RT 2012
  • » Attestation RT 2012 pour une maison individuelle

Pages : 1

#1 05/04/2013 08:10:38

Visiteur
Membre
Inscription : 07/03/2013

Attestation RT 2012 pour une maison individuelle

Sur le site www.rt-batiment.fr, quelle est l'attestation à établir pour le dépôt de permis de construire, pour une maison individuelle ?

Hors ligne

#2 05/04/2013 08:26:34

Jean-Marie de Sénova
Sénova
Inscription : 11/03/2013
Site Web

Re : Attestation RT 2012 pour une maison individuelle

Dans le cadre d'une construction de maison individuelle ou d'une extension soumise à la RT 2012, le formulaire à télécharger sur le site www.rt-batiment.fr et à remplir est le

"Formulaire d’attestation de la réalisation de l’étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire".

Ce formulaire de prise en compte de la RT 2012 sert également pour l'étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000m². Pour cela dans le titre de ce document il est spécifié qu'il sert dans les 2 cas, pour l'étude de faisabilité des bâtiments de plus de 100m² et la prise en compte de la RT 2012.

La formulation n'est donc pas très claire mais il s'agit bien du bon document pour une construction de maison individuelle ou d'extension soumise à la RT 2012.


Jean-Marie | Sénova
Bureau d'études tous corps d'états œuvrant pour un habitat plus confortable, plus sain, plus économe et plus écologique.
Construction | Rénovation | Copropriétés | Formation

Hors ligne

Pages : 1

  • Accueil
  • » RT 2012
  • » Attestation RT 2012 pour une maison individuelle

Pied de page des forums

Flux Atom de la discussion

construction :

Bureau d'études thermiques et fluides

copropiétés :

BE et maître d'oeuvre tous corps d'états

rénovation :

Conseil en réno énergétique de la maison

formation :

Inspiration et expertise pour la transition écologique des bâtiments

forum

blogs:

  • rénover ma copro
  • construire pour demain
  • rénover sans se tromper

centre de ressources sur la RT2012

facebook | twitter | Google+

SENOVA est un bureau d'études dont la mission est d'être un moteur de la transition écologique des bâtiments.


Nous concevons (et assurons la maîtrise d'oeuvre) de bâtiments beaux, sobres et agréables à vivre, partout en France.