#1 17/03/2015 14:26:35

Caroline

Membre

Inscription : 02/09/2014

Locaux spécifiques en résidence étudiante

Bonjour,

Dans le cas d'une résidence étudiante constituée de studios avec kitchenettes, la fiche d'application sur l'usage d'un bâtiment précise que le bâtiment doit être considéré comme un bâtiment collectif d'habitation.
Toutefois, mon projet comprend également un bureau d'accueil, des laveries et buanderies, un local stockage et une salle de réunion. Comment doit-on saisir ces locaux... ?

La FAQ 220 spécifie qu'il faut les traiter comme un usage spécifique sans pour autant dire lequel... L'usage de "Bureaux" peut être choisie par défaut mais le scénario d'utilisation associé ne correspond pas vraiment à la réalité...

Merci d'avance pour votre aide !

Yann de Sénova

Sénova

Inscription : 08/03/2013

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Re : Locaux spécifiques en résidence étudiante

Bonjour,

Si vos locaux font moins de 10% de la surface totale ils peuvent être intégrés à la zone principale. Une fiche d'application doit le définir plus précisément, je n'ai plus la référence en tête.

Sinon effectivement il vous reste l'usage le plus proche, (bureau par exemple)

Bien cordialement,

---

Yann M| Sénova
Bureau d'études et maître d'oeuvre tous corps d'états œuvrant pour des bâtiments beaux, sobres et agréables à vivre.
Construction | Rénovation | Copropriétés | Formation

Caroline

Membre

Inscription : 02/09/2014

Re : Locaux spécifiques en résidence étudiante

Merci pour votre réponse. Après recherche, je n'ai pas trouvé la fiche d'application qui spécifie cette limite de 10% pour assimiler les zones et les usages... si jamais vous retrouvez la référence, je veux bien !

Benjamin

Membre

Inscription : 06/01/2015

Re : Locaux spécifiques en résidence étudiante

Bonjour,

il s'agit en fait d'un nouvel article de la RT2012, apparu dans l'arrêté du 11-12-2014 :

Art. 57.-Lorsqu'une zone a une surface SRT inférieure à 150 m2 et que cette surface est inférieure à 10 % de celle de l'autre zone du même bâtiment, on peut considérer que son usage est identique à celui de la zone la plus grande.

Sinon pour les résidences étudiantes en particulier, une ligne du tableau p10 de la fiche d'application "usage d'un bâtiment" peut s'appliquer aux salles communes (usage foyer).

cordialement,

Caroline

Membre

Inscription : 02/09/2014

Re : Locaux spécifiques en résidence étudiante

Super, merci beaucoup pour cette précision. Il faut donc aussi vérifier la contrainte des 150m²...
Comme j'ai des cuisines dans les studios, je pense que je ne peux pas considérer le bâtiment comme résidence étudiante, et donc attribuer un usage interne de foyer, même si ça paraîtrait plus logique que les bureaux... Je vais y réfléchir.
Merci encore.

Benjamin

Membre

Inscription : 06/01/2015

Re : Locaux spécifiques en résidence étudiante

Pour les studios vous devez effectivement considérer une zone habitat collectif. Par contre je pense que vous pouvez attribuer l'usage "Foyer" seulement aux parties collectives, si ça correspond mieux à leur usage.

cordialement,

Caroline

Membre

Inscription : 02/09/2014

Re : Locaux spécifiques en résidence étudiante

Je vais tester alors. Merci pour votre aide !