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Bonjour,
le problème de prise en compte d'un poêle bouilleur provient du caractère mixte : production de chauffage central et émission directe.
Il n'est pas possible à ce jour de prendre en compte correctement ces deux caractéristiques pour un même système sur les logiciels certifiés RT2012.
La mise en place d'une fiche d'application dédiée ou d'un titre V permettra peut-être dans le futur d'intégrer ce type de systèmes aux études RT2012.
Cordialement,
Bonjour,
afin de savoir si votre projet de surrélévation est soumis à la RT2012, je vous invite à consulter notre article :
La RT2012 s'applique-t-elle aux surélévations et aux extensions de bâtiments existants?
Cordialement,
Bonjour,
malheureusement, les poêles alimentant un système hydraulique de chauffage ne sont pas pris en compte dans la RT2012 à ce jour.
Je vous souhaite bon courage dans votre projet.
Bonjour,
la question des poêles à buches est complexe, je vous renvoie à d'autres post du forum qui traite de ce cas : Poele à bois et RT2012
L'étude thermique RT2012 concernera uniquement la partie nouvelle de bâtiment (votre extension). Par conséquent, le recours aux énergies renouvelables ne concerne que votre extension.
Cordialement,
Bonjour,
je vais tenter de répondre à vos questions concernant pour les maisons individuelles en RT2012.
Vous serez conforme à l'exigence de recours obligatoire aux énergies renouvelable si vous disposez d'au moins UN recours parmis ceux définis dans l'arrêté du 26 octobre 2010.
Par conséquent, un ballon thermodynamique vous permettra de valider ce recours, de même que votre poêle à bois s'il peut desservir une part suffisante de votre extension.
Cependant, le recours aux énergies renouvelables n'est pas la seule exigence de la RT2012. Il convient donc de respecter les performances énergétiques imposées par la RT2012 pour votre projet en fonction de vos systèmes de chauffage, ventilation, production d'eau chaude sanitaire, etc.
N'hésitez pas à demander conseil à votre bureau d'études thermiques au moment de réaliser l'étude thermique obligatoire de votre projet.
Cordialement,
Bonjour,
la VMC double flux thermodynamique de chez Nilan ne dispose pas de titre V RT2012 à ma connaissance.
Vous pouvez retrouver la liste des Titres V sur :
http://www.rt-batiment.fr/batiments-neu … liers.html
N'hésitez pas également à contacter le fabricant pour lui demander s'il a entrepris une démarche pour l'obtention d'un titre V pour ses produits.
Cordialement,
Bonjour,
il existe effectivement des cas où le respect de l'ensemble des contraintes liées à la RT2012 sont très contraignantes.
Je ne peux que vous conseiller de travailler de concert avec un architecte et un bureau d'études thermiques compétent dès la phase d'esquisse de votre projet afin d'optimiser au mieux la conception de votre projet. La conception de votre projet est d'autant plus importante que les choix que vous allez réaliser auront un impact fort sur votre budget et sur vos besoins particuliers.
Je vous souhaite bon courage.
Cordialement,
Bonjour,
comme vous le mentionnez, votre qualité de bureau d'études thermiques ne vous qualifie pas pour réaliser les attestations de fin de chantier.
Je ne pense pas que cette règle soit susceptible d'évoluer, notamment afin de conserver une indépendance entre le bureau d'études thermiques qui réalise l'étude thermique du projet, et la personne en charge de contrôler la conformité de la réalisation vis à vis cette étude.
Cordialement,
Bonjour,
comme vous le mentionnez à juste titre : votre bâtiment ayant été construit avant 1948, vous êtes soumis à la RT existant éléments par éléments quelle que soit la surface de votre bâtiment.
La RT s'appliquera à l'ensemble des éléments que vous allez rénover (isolation des parois, fenêtres, systèmes de chauffage, etc.).
Je vous invite à consulter l'Arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants afin de connaître les exigences à respecter pour chaque élément: http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex … 0000822199.
Concernant l'attestation de fin de travaux, celle-ci n'existe pas encore. Vous n'êtes pas tenu de fournir cette attestation tant que celle-ci ne sera pas paru officiellement (ce qui sera peut-être le cas à la fin de votre chantier !).
Je vous recommande d'expliquer à votre service d'urbanisme que vous n'êtes pas soumis à la RT2012 au moment du dépôt de PC afin de faciliter le traitement de votre dossier.
Enfin, il serait très intéressant de profiter de ce projet de rénovation lourde pour réfléchir à la meilleure façon d'améliorer le confort thermique de votre futur logement, tout en réalisant d'importantes économies d'énergie. N'hésitez pas à vous tourner vers un bureau d'études thermiques spécialisée dans la rénovation énergétique des logements afin de vous orienter dans sur les bons choix.
Je vous souhaite bon courage dans votre projet.
Cordialement,
Il s'agit effectivement d'une bonne solution.
Tous les poêles sont saisissables dans les logiciels de calcul. Il s'agit pour vous de vérifier que vous respectez l'article 24 vis à vis de la régulation de votre système de chauffage.
Le problème tient simplement à la "régulation automatique en fonction de la température intérieure" d'un poêle à bûches.
Cordialement,
Bonjour,
si votre poêle est régulé automatiquement en fonction de la température intérieure, celui-ci valide l'article 24.
Malheureusement, nous attendons toujours une réponse officielle concernant le statut du poêle à bûches vis à vis de la RT2012.
Concernant la rétroactivité, rien n'est garanti tant qu'un texte officiel n'est pas paru.
Une solution qui est aujourd'hui conforme consisterait à installer un poêle mixte granulés/bûche, disposant d'un thermostat de régulation à minima sur la fonction "granulés".
Remarque : le Bbio de votre projet ne doit pas augmenter avec le passage à des radiateurs électriques, seul le Cep peut être impacté.
Cordialement,
Bonjour,
la RT2012 s'applique à votre projet de construction neuf.
Rien ne vous empêche en revanche de procéder à des travaux sur votre maison à la suite du contrôle de fin de chantier.
En revanche, je vous recommande très fortement d'opter pour un poêle avec une prise d'air extérieur dédiée, afin de ne pas perturber votre système de ventilation.
Cordialement,
Bonjour,
nous n'avons pour le moment aucune nouvelle concernant l'avancement de cet arrêté.
Nous essayerons de vous tenir au courant sur ce post lorsque nous en saurons d'avantage.
N'hésitez pas à nous avertir si vous avez des nouvelles de votre côté.
Cordialement,
Ce texte est édité par le CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) sur le site : www.rt-bâtiment.fr
Il s'agit du site officiel de référence concernant la Réglementation Thermique en France.
La DDT se soumettra donc naturellement à cette fiche d'application afin de déterminer les exigences qui s'appliquent à votre projet.
Cordialement,
Bonjour,
vous pouvez télécharger la fiche d'application de la Réglementation thermique concernant les projets d'extension à cette adresse : http://www.rt-batiment.fr/fileadmin/doc … ension.pdf
Ce document explique que la création de SHON par création d'un plancher intermédiaire n'est pas considéré comme une partie nouvelle de bâtiment (c'est à dire qu'il ne s'agit pas d'une extension et que la RT2012 ne s'applique pas à cette création de plancher).
Cordialement,
Bonjour,
la limite entre la partie nouvelle du séjour (extension) et la partie existante est simplement située au niveau du mur que vous abattez pour ouvrir le séjour existant sur l'extension.
La surface a considérer pour la RT2012 concerne la surface créée : partie "extension" du séjour.
Cordialement,
Bonjour,
Cette question est effectivement intéressante dans le sens où elle n'est pas prévue dans les textes parus à ce jour.
L'explication qui s'en rapproche le plus se trouve dans la fiche d'application de la RT aux parties nouvelles d'un bâtiment existant :
La surface des locaux existants comprend la partie existante avant travaux ainsi que la partie éventuellement aménagée simultanément aux travaux conduisant à l’extension du bâtiment existant.
A mon sens, pour calculer la "SHONrt de l'existant", il convient de prendre en compte les Surfaces Hors d'Oeuvre Nette existantes du bâtiment qui subsistent dans le projet final.
Cette interprétation vient du fait que nous devons utiliser cette façon de procéder, par exemple, afin d'intégrer l'aménagement d'un garage ou de combles à la "SHONrt existant" dans le cas où cet aménagement est simultané à la construction de l'extension.
J'espère que notre réponse vous conviendra. Merci de bien vouloir nous tenir au courant si vous obtenez une réponse officielle sur ce point.
Cordialement,
Bonjour,
le respect de la RT-Ex élément par élément concerne uniquement les éléments sur lesquels vous effectuez des travaux entraînant une modification des performances thermiques du bâtiment.
Comprenez par conséquent que vous n'êtes pas tenu de respecter les gardes-fous de la RT pour une paroi que vous n'allez pas isoler ou pour une menuiserie que vous n'allez pas remplacer.
Cordialement,
Bonjour,
le contrôle de fin de chantier consiste effectivement en un contrôle visuel sur site de l'ensemble des éléments vérifiables sans examen destructif. Des mesures peuvent être réalisées, à la libre appréciation de la personne en charge de remettre l'attestation finale. Un contrôle des matériaux employés sera également réalisé à partir des factures, qui doivent donc mentionner l'adresse du projet, la performance des matériaux et les surfaces concernées.
Le non respect des règles de construction constitue un délit, passible de sanctions pénales. Les sanctions peuvent aller jusqu'à une amende de 45 000 €, portée à 75 000 € et 6 mois d’emprisonnement en cas de récidive.
J'espère que tout cela est bien clair pour vous à présent.
Cordialement,
Bonjour,
un autre fil traite de ce point sur le forum : Poêle à bois et RT 2012
Nous sommes toujours en attente d'une réponse définitive du ministère concernant les poêles à bûche.
Aujourd'hui, notre recommandation est d'installer des appoints de chauffage (électrique par exemple) dans toutes les pièces afin de satisfaire aux exigences concernant la régulation du système de chauffage en RT2012.
Concernant l'étanchéité à l'air, le mieux est de prévoir une entrée d'air extérieur spécifique à votre poêle. Ceci permettant de ne pas perturber le système de ventilation prévu pour votre logement.
N'hésitez pas demander conseil à votre bureau d'études au moment de réaliser votre étude thermique. Le choix de vos systèmes de chauffage, ventilation et production d'eau chaude sanitaire ont un impact très important dans la conception de votre projet.
Bonjour,
le guide d'application (GA P 50-784) de la norme NF-EN 13829 précise bien qu'un échantillonage est possible sur un projet de lotissement de MI si elles sont soumis au même permis de construire. Nous ne disposons pas, à ma connaissance de texte réglementaire définissant la méthode à entreprendre dans ce contexte.
Concernant les règles de réalisation et de prise en compte des test d'étanchéité à l'air, je vous recommande donc de vous référer à la FAQ du CETE de Lyon :
ECHANTILLONNAGE - Quelle valeur de Q4Pa_surf retenir dans le cas d’un échantillonnage de MI groupées?
Description :
Question N° 2011-24
Première publication le : 23/03/2011
Dernière mise à jour le : 23/03/2011
Réponse :
Dans le cas des MI groupées les règles d’échantillonnages décrites dans le GA P 50-784 précisent que seules trois maisons (sélectionnées en fonction de leur architectures) peuvent être mesurées.Pour satisfaire l’exigence BBC-Effinergie, sur l’ensemble des MI groupées, les trois maisons mesurées doivent avoir une perméabilité à l’air inférieure ou égale à 0.60 m3/(h.m²).
Par ailleurs seules les trois maisons mesurées peuvent utiliser dans le calcul thermique une valeur de perméabilité à l’air autre que 0.60 (ces trois peuvent utiliser leur valeur mesurée).
Enfin, si un constructeur souhaite valoriser la perméabilité à l’air de ses maisons individuelles groupées en dehors du cadre BBC Effinergie, il peut utiliser les règles d’échantillonnage et retenir comme valeur de perméabilité à l’air pour l’ensemble des MI groupées le plus grand Q4PAsurf des 3 maisons mesurées si celui-ci est supérieur à 0.60m3/(h.m²) et 0.60m3/(h.m²) sinon.
L’échantillonnage ne peut en aucun cas permettre de justifier une perméabilité à l’air strictement inférieur à 0.60 m3/(h.m²) pour un groupe de maison (même si les trois maisons mesurées ont une perméabilité strictement inférieure à 0.60 m3/(h.m²)).
Bien que cette réponse ne concerne que le BBC-Effienergie (parution en mars 2011), cette méthodologie est relativement "pénalisante" au sens où la valeur retenue pour les maisons non testées est la valeur réglementaire (0,6m3/(h.M²).
Attention cependant :
Une mesure par échantillonnage ne permet de valider que les maisons terminées au moment de la dernière (troisième) mesure.
Si le dernier test est validé avant l'achèvement de l'ensemble des maisons, une nouvelle phase de test devra être entreprise.
J'espère avoir répondu à votre question.
Bien cordialement,
Bonjour,
l'installation d'un poêle à bois en chauffage d'appoint est possible en RT2012. Concernant les caractéristiques du poêle, il vous faudra privilégier un poêle à haut rendement (> 80%). de plus, les poêles à granulés seront les plus favorables d'un point de vue régulation et consommation.
Je ne peux malheureusement pas vous dire si cela conviendra à votre projet sans en avoir étudié la conception, seule l'étude thermique permettra de la déterminer.
Cordialement,
Bonjour,
la RT 2012 n'impose pas le changement de votre chaudière gaz.
Cependant, selon les performances de votre chaudière, il est possible que celle-ci vous pénalise dans le calcul des consommations de votre projet. Vous devrez par conséquent prévoir une meilleure isolation ou un système de ventilation plus performant par exemple.
Enfin, votre extension comportant une salle de bain, vous serez soumis à l'obligation de recours aux énergies renouvelables. Prévoyez par conséquent d'installer un ballon thermodynamique, un chauffe-eau solaire, des panneaux photovoltaïque ou un poêle à bois afin de valider ce recours.
Cordialement,
Bonjour,
une étude de votre projet, réalisée par un bureau d'études thermiques vous sera demandée.
Cette étude vous permettra de remettre à votre mairie une attestation de prise en compte de la RT 2012 dès le dépôt de permis de construire. Cette même étude vous sera demandée afin de réaliser la vérification de fin de chantier pour la conformité de votre projet à la RT 2012.
Je vous invite à télécharger notre guide sur les extensions pour plus d'informations.
Bien cordialement,
Bonjour,
un article du forum traite déjà de la régulation pour les poêles à bois en RT 2012.
Comme vous le soulignez, l'article 24 peut laisser penser que le simple fait qu'un local dispose d'un appareil avec système de régulation suffit. Mais son interprétation est malheureusement sujette à confusion quand à savoir s'il faut réellement un système de régulation par appareil ou non.
Nous attendons une réponse du ministère prochainement.
A l'heure actuelle, ils n'ont pas pris de position sur la question du poêle à bois d'après notre contact. Nous attendons la parution d'une fiche d'application spécifique du ministère qui encadrera la prise en compte des appareils indépendants de chauffage au bois en RT2012.
Nous vous tiendrons informé sur notre forum lorsque nous aurons plus d'information à ce sujet.
Bonjour,
effectivement, si l'on se reporte à la réponse ministérielle auquel vous faites référence, les garages sont des ateliers d'artisanat chauffés à plus de 12°C dès lors qu'il est possible de les fermer durant les heures d'exploitation...
Nous n'avons pas été confronté à cette problématique jusqu'à présent.
Le statut d'un atelier de garage automobile nous paraissant relativement flou, nous allons nous renseigner auprès du ministère avant de vous fournir une réponse précise à ce sujet.
Pour l'heure, il semblerait que ce type d'atelier doivent se conformer à la RT 2012 malgré tout.
Cordialement,
Bonjour,
de nombreux projets disposant de planchers chauffants (avec circuit hydraulique ou plancher chauffant électrique) sont tout à fait conformes à la RT 2012.
Un point nécessite cependant d'être pris en compte :
Art. 24. − Dans les bâtiments ou parties de bâtiment à usage d’habitation, une installation de chauffage comporte par local desservi un ou plusieurs dispositifs d’arrêt manuel et de réglage automatique en fonction de la température intérieure de ce local.
Toutefois, lorsque le chauffage est assuré par un plancher chauffant à eau chaude fonctionnant à basse température ou par l’air insufflé ou par un appareil indépendant de chauffage à bois, ce dispositif peut être commun à des locaux d’une surface habitable totale maximum de 100 m².
Par conséquent, un plancher rayonnant électrique doit nécessairement disposer d'une régulation par local.
Un plancher chauffant à eau chaude pourra quant à lui disposer d'une régulation commune pour plusieurs locaux d'une surface totale de 100m².
Malgré tout, seule l'étude thermique de votre projet permettra de valider le choix de vos systèmes de chauffage en fonction de l'ensemble des contraintes de votre projet. Faites appel à un bureau d'études thermiques qui se tiendra à votre écoute, et saura vous orienter dans vos choix en fonction de vos besoins particuliers.
Bonjour,
la liste des logiciels validés par le CSTB pour réaliser les études thermiques RT2012 est disponible sur le site RT-batiment :
Le tableau ci-dessous présente la liste des éditeurs de logiciels qui ont signé l’accord de licence et ont donné leur autorisation pour publication de leurs coordonnées sur le présent site. Il convient à chacun de contacter directement le/les éditeurs de logiciels pour se procurer leur(s) outil(s) dans les conditions techniques et commerciales définies par chacun d’entre eux. Dans le cadre de l’utilisation de ces logiciels d’application, les remontées de bugs, les remarques et autres questions sur le moteur de calcul et/ou sur les logiciels ne doivent pas être effectuées aux CSTB, mais aux éditeurs de logiciels.
Le tableau ci-dessous présente en outre l’état d’avancement de la procédure d’évaluation des logiciels d’application de la RT 2012 pour les éditeurs figurant dans le tableau. Tous les logiciels ayant reçu un agrément relatif à l'évaluation de leur logiciel figurent dans ce tableau.
Editeur
Logiciel(s)
Coordonnées
Statut vis-à-vis de l’évaluation
BBS Slama
Clima-Win
Adresse :
23 rue Mont Mouchet CS59382 63000 Clermont-Ferrand
Tél : 0473349660
Site internet : www.bbs-slama.comLogiciel évalué
BBS Développement
DISCEPOLO
En cours
CYPE
CYPECAD MEP
Adresse :
OPIDOM-Logiciels CYPE 2, rue du chêne Morand 35510 CESSON SEVIGNE
Tél : 0230961744
Sites internet : www.cype.frLogiciel évalué
DesignBuilder CETTEG
DesignBuilder
Adresse :
7, Allée Georges Pompidou 94300 Vincennes
Tél : 0143744394
Sites internet : www.batisim.net ; www.cetteg.frEn cours
E4tech Software SA
Lesosai
Adresse :
Av. Juste-Olivier 2 1006 Lausanne Suisse
Tél : +41 213311579
Sites internet : www.lesosai.comLogiciel évalué
FAUCONNET Ingénierie S.A.
Visual TTH
Adresse :
BP 22 10160 Aix en Othe
Tél : 0325466515
Sites internet : www.fisa.frNon engagée
HPC-SA
ArchiWIZARD
Adresse :
3 ch du Pigeonnier de la Cépière, 31100 TOULOUSE
Tél : 0561410881
Sites internet : www.archiwizard.frLogiciel évalué
IZUBA énergies
Pleiades+Comfie, module RT2012
Adresse :
Ecosite Route des salins BP 147 34140 Mèze
Tél : 0467183110
Sites internet : www.izuba.frLogiciel évalué
LOGICIELS PERRENOUD
U22Win RT 2012
U21Win - Maisons individuellesAdresse :
6 avenue des Usines 90000 BELFORT
Tél :0384210115
Sites internet : www.logicielsperrenoud.comLogiciels évalués
U21Win :
U22Win :Légende :
Non inscrit : l’éditeur de logiciels n’a pas encore engagé de démarche auprès de la commission pour faire évaluer son logiciel.
Non engagée : l’éditeur de logiciels s’est inscrit pour faire évaluer son logiciel mais n’a pas encore envoyé les cas tests permettant de démarrer l’évaluation.
En cours : l’évaluation est en cours.
Logiciel évalué : Cliquer sur le lien pour accéder à la fiche d'évaluation.
Ces logiciels sont tous payants et destinés aux professionnels. La plupart proposent néanmoins des versions d'essai.
Cependant, la réalisation d'une étude thermique prend en compte de très nombreux paramètres. Je ne vous recommande pas de réaliser cette étude vous-même si vous n'avez pas une expérience en bureau d'études.
Si vous ne souhaitez pas prendre de risque quant à la conformité de votre projet vis à vis de la RT 2012, faites appel à un bureau d'études thermiques expérimenté, disposant d'une assurance et garantissant la conformité de votre projet.
Bonjour,
Le changement d'usage ne vous soumet pas à la RT2012. En revanche, les éléments auxquels vous apporterez des modifications seront soumis à la RT-Ex (création de murs séparant les espaces chauffés des espaces non chauffés par exemple).
Enfin, la RT2012 s'appliquera à l'extension des ateliers, uniquement s'il s'agit de locaux chauffés (température intérieure supérieure à 12°C).
J'espère que ces informations vous permettront de déposer votre PC sans crainte. N'hésitez pas à nous contacter pour une étude plus approfondie de votre projet.
Cordialement,
Bonjour,
je invite à vous reporter à la réponse sur le site RT-batiment (site de référence, édité par le CSTB) :
(240) - Quelle réglementation est applicable aux travaux de destruction/reconstruction réalisés sur des bâtiments existants ? (15 mars 2013)
Dans ce qui suit, on entend par « bâtiment ou partie de bâtiment détruit entièrement », le fait qu’il ne reste aucun morceau de mur de ce bâtiment ou de cette partie de bâtiment debout suite à la destruction, excepté le plancher bas. Dans le cas contraire, on parle de « bâtiment détruit partiellement ».
Un bâtiment ou une partie de bâtiment existant détruit partiellement puis reconstruit, est soumis à la RTexistant (volet globale ou élément par élément selon le cas).
Un bâtiment existant détruit entièrement (suite à un incendie ou pas) puis reconstruit (entièrement ou pas) est soumis à l’application de la RTneuf (2005 ou 2012 selon le cas).
Par conséquent, votre projet est bien soumis à la RT existant, s'agissant d'une recontruction de bâtiment démoli partiellement.
N'hésitez pas à faire appel aux conseils d'un bureau d'étude spécialisé en rénovation afin d'optimiser la reconstruction de votre logement, et profiter de cette opportunité pour améliorer votre confort et son efficacité énergétique !
Bonjour,
Tous les projets de construction sont aujourd'hui soumis à la RT2012.
Cependant dans le cadre d'un projet soumis à déclaration préalable (et non à permis de construire), il ne vous sera pas demandé de fournir d'attestations de conformité à la RT2012 (attestation PC et attestation de fin de chantier).
Ainsi, en qualité de maître d'ouvrage, vous êtes tenu de vérifier la conformité de votre projet vis à vis de la réglementation, notamment par une étude thermique, mais aucun contrôle ne sera exigé par votre mairie.
J'espère avoir répondu à votre question,
Edit : le message ci-dessus s'applique bien entendu dans le cas d'un projet de local d'habitation chauffé (véranda ou non).
La RT 2012 ne s'applique pas en revanche pour une véranda non chauffée, à condition que celle-ci soit isolée d'un point de vue thermique et aéraulique de l'espace habitable.
Bonjour,
afin de répondre à votre question, je vous cite un article de la FAQ du site RT-batiment :
Dans ce qui suit, on entend par « bâtiment ou partie de bâtiment détruit entièrement », le fait qu’il ne reste aucun morceau de mur de ce bâtiment ou de cette partie de bâtiment debout suite à la destruction, excepté le plancher bas. Dans le cas contraire, on parle de « bâtiment détruit partiellement ».
Un bâtiment ou une partie de bâtiment existant détruit partiellement puis reconstruit, est soumis à la RTexistant (volet globale ou élément par élément selon le cas).
Un bâtiment existant détruit entièrement (suite à un incendie ou pas) puis reconstruit (entièrement ou pas) est soumis à l’application de la RTneuf (2005 ou 2012 selon le cas).
Par conséquent, dans le cadre de la reconstruction de votre ferme suite à une démolition partielle, vous serez soumis à la RTexistant.
Il reste cependant à définir avec les services d'urbanismes si votre projet correspond bien à une reconstruction (supposée identique) ou une construction neuve pure et simple, auquel cas vous seriez soumis à la RT 2012.
Concernant votre grange, le changement de destination (de grange à logement) et la création d'un nouveau plancher ne constitue pas la création d'une "partie nouvelle de bâtiment". Cela signifie que cette partie du projet sera soumise à la RTexistant.
Cordialement,
Bonjour,
le cas de 2Y reste bien un bâtiment de maisons accolées :
Nous avons un projet d’un bâtiment de 4 logements, chaque logement est accolé aux deux autres par deux faces. Nous avons donc un cube avec 4 logements individuels mitoyens sur deux faces.
Nous avons donc un bâtiment avec 4 portes d’entrées, aucuns logements superposés, chaque logement a donc une -Surface de plafond et de plancher et 2 murs mitoyens sur deux autres logements.
Cependant, le cas que vous décrivez - 2 logements accolés superposé à 2 logements accolés - est effectivement plus compliqué, pour les raisons que vous évoquez.
Les maisons accolées ne formant qu'un seul bâtiment, le cas où 2 logements sont superposés aux logements du dessous modifie la définition du bâtiment => 1 bâtiment collectif d'habitations.
Le schéma ci-dessous (repris de la fiche d'application) en est l'exemple le plus proche :
Pour répondre à votre question concernant les surfaces accolées à prendre en compte dans ce cas, il s'agit bien de 15m² entre chaque "maison", aboutissant à la définition d'un bâtiment collectif in fine.
Chaque configuration est donc à définir bien précisément si l'on souhaite appliquer la bonne définition.
N'hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin d'une précision sur un projet particulier.
Cordialement,
Bonjour,
une fiche d'application relative à la distinction entre maisons individuelles (accolées ou non) et bâtiments de logements collectifs a été publiée par l'état. Vous les retrouverez toutes sur notre centre de ressources sur la RT 2012.
Cette fiche reprend l'ensemble des configurations et des règles spécifiques à appliquer pour définir l'usage d'un bâtiment de logements.
Cordialement,
Bonjour,
L'article R111-18 du Code de la Construction et de l'Habitation définit un bâtiment d'habitation collectif s'il répond aux 2 critères suivants :
superposition de plus de 2 logements (donc à partir de 3)
desserte par des parties communes bâties
Vos villas ne répondent donc à aucun de ces critères.
Cependant, si ces villas disposent d'une paroi accolée d'au moins 15 m², il s'agit donc de maisons accolées.
Les exigences de la RT 2012 pour ce projet seront donc celles qui concernent les maisons accolées.
N'hésitez pas à échanger avec votre bureau d'étude thermique en amont du dépôt de permis de construire afin de définir les bonnes conditions de l'étude (une ou plusieurs modélisations, etc. ) et de rechercher les meilleures solutions techniques et économiques.
NB : la mitoyenneté de 50m² permet de définir les bâtiments accolés, une surface de 15m² est suffisante pour les maisons accolées.
Bonjour,
tout d'abord, un local au sens de la RT2012 est défini par son usage : cuisine, chambre, salle de bain, etc.
Si un local est généralement séparé des autres par des cloisons, cela n'est pas nécessaire d'un point de vue réglementaire (exemple : pour une cuisine ouverte sur le séjour on a un local cuisine et un local séjour).
Par ailleurs, l'exigence de moyen relatif à l'ouverture minimum des baies spécifie que les baies d'un même local doivent s'ouvrir sur au moins 30 % de leur surface. La surface des baies étant mesurée en tableau.
Art. 22. − Sauf si les règles d’hygiène ou de sécurité l’interdisent, les baies d’un même local autre qu’à
occupation passagère et de catégorie CE1 s’ouvrent sur au moins 30 % de leur surface totale.
Cette limite est ramenée à 10 % dans le cas des locaux pour lesquels la différence d’altitude entre le point
bas de son ouverture la plus basse et le point haut de son ouverture la plus haute est égale ou supérieure à 4 m.
J'espère que vous verrez plus clair sur ce point. N'hésitez pas à faire appel à nous si vous recherchez un bureau d'étude thermique pour vous accompagner dans la conception de votre/vos projets.
Bonjour,
Le calcul du Bbio prend en compte la performance bioclimatique de l'enveloppe de votre maison (isolation des parois, des menuiseries, etc.) ainsi que son orientation et sa compacité. Le résultat de ce calcul nous donne un indice représentant les besoins en chauffage, éclairage et climatisation (le cas échéant) sans aucune prise en compte de la performance des systèmes qui seront mis en oeuvre.
Par conséquent, la pompe à chaleur n'est pas prise en compte dans le calcul du Bbio. En revanche, la performance de vos systèmes de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation entre en compte dans le calcul du Cep.
Si la pompe à chaleur - géothermique ou non - est une solution très performante, il ne s'agit pas nécessairement de LA solution la plus adaptée à votre projet. Je vous recommande ainsi de fixer ces points sur les conseils d'un thermicien prenant en charge l'intégralité de la conception de votre projet.
Nous même avons pour habitude de travailler sur la conception du projet avec nos clients en plusieurs phases afin de valider la conception bioclimatique d'une part, et le choix des systèmes d'autre part.
Bien cordialement,
Bonjour M. Bossard,
Un permis modificatif n'est pas soumis à la RT2012. La réponse officielle à cette question a été modifiée il y a peu (mai 2013). Auparavant, le ministère avait indiqué que la modification d'un PC entraînait l'application de la RT2012 si les modifications étaient susceptibles de modifier l'étude thermique.
Cette position a été officiellement réévaluée, je vous renvoie donc à la réponse postée sur le site rt-bâtiment.fr
(250) - Quelles sont les modalités d'application de la réglementation thermique pour un bâtiment qui, ultérieurement au dépôt de la demande de permis de construire a fait l’objet d’un permis de construire modificatif ? (15 Mai 2013)
La date à retenir pour déterminer les modalités d’application de la réglementation thermique est celle du dépôt de la demande de permis de construire. Ainsi, si un permis de construire a été déposé avant la date d’entrée en vigueur de la RT 2012 pour le bâtiment concerné et que le permis modificatif est déposé après la date d’entrée en vigueur de la RT 2012, c’est la RT 2005 qui doit être appliquée.
En effet, la délivrance d’un permis modificatif suppose que l’évolution par rapport au projet initial reste mineure. Dans le cas contraire, il faut déposer une nouvelle demande.
Le service instructeur doit apprécier au cas par cas, en fonction de la demande présentée si le rapport de proportionnalité est respecté et si l’objet des travaux ne change pas fondamentalement. Dans ce cas, le projet de bâtiment reste soumis au droit applicable au moment du dépôt de permis de construire initial.
A contrario, si ces évolutions sont conséquentes et doivent conduire au dépôt d’un nouveau permis de construire, le projet de bâtiment est soumis au droit applicable à la date du dépôt du nouveau permis de construire.
Par conséquent, vous devrez appliquer la RT 2005 dans le cas d'un PC modificatif.
Si un nouveau PC doit être déposé, vous serez soumis à la RT 2012.
Si votre poêle dispose d'une régulation (que ce soit sur le tirage ou autre), et que cette régulation se fait sur la température intérieure de votre logement, alors celui-ci répond aux exigences de l’arrêté.
A première vue votre système contient le mécanisme "Aduro-tronic" qui fait penser que c'est le cas mais il faut vérifier avec votre fabricant que la régulation se fait sur la température intérieure.
Si votre fabricant vous confirme que le matériel que vous avez choisi permet cette régulation, alors votre BET ne devrait poser plus poser de problème.
N'hésitez pas à faire appel à nos services dans le cas contraire.
Bien à vous,
Bonjour,
L'installation d'un poêle à bois est soumise à certaines contraintes en RT 2012.
L'article 24 de l'arrété du 26 octobre 2010 indique :
Art. 24. − Dans les bâtiments ou parties de bâtiment à usage d’habitation, une installation de chauffage comporte par local desservi un ou plusieurs dispositifs d’arrêt manuel et de réglage automatique en fonction de la température intérieure de ce local. Toutefois, lorsque le chauffage est assuré par un plancher chauffant à eau chaude fonctionnant à basse température ou par l’air insufflé ou par un appareil indépendant de chauffage à bois, ce dispositif peut être commun à des locaux d’une surface habitable totale maximum de 100 m 2.
Ainsi, votre poêle à bois ne sera réglementaire que s'il dispose d'un réglage automatique en fonction de la température. Des thermostats permettent de réguler l'entrée d'air d'un poêle à bois et donc de diminuer le tirage en fonction de la température intérieure.
Je vous recommande cependant d'installer un ou des appareils de chauffage d'appoint en complément de votre poêle.
Si cela s'avère indispensable au-delà de 100m² (un même poêle à bois ne pouvant desservir que 100m² de surface habitable), vos appoints de chauffage vous permettront également d'obtenir une température confortable en mi-saison et une température minimum en hiver lorsque vous vous absentez.
En effet, la puissance nécessaire pour chauffer une maison conforme à la RT 2012 est très réduite. Par conséquent, l'allumage d'un poêle en mi-saison risque de faire monter la température de façon trop importante.
Dans tous les cas, le choix de vos systèmes de chauffage doit être réalisé en fonction de vos attentes et des besoins spécifiques de votre projet. Demandez conseil à votre bureau d'étude thermique avant le dépôt de permis de construire afin d'éviter les mauvaises surprises et les retards indésirés.
Bonjour,
Cette question de conformité à la RT 2012 avec une hotte aspirante en cuisine est en effet très intéressante.
Afin de ne pas entrer en conflit avec le système de ventilation installé, il existe actuellement deux solutions :
La hotte à recyclage d'air ;
La hotte avec prise d'air dédiée sur l'extérieur.
Dans le deuxième cas, il est important de s'assurer de la bonne étanchéité à l'air de l'ensemble (de l'entrée d'air jusqu'à jusqu'à l'extraction, en passant par la hotte). En effet, le test d'étanchéité final doit en toute logique être réalisé avec la hotte installée.
Bonjour,
l'installation d'un poêle à bûche est tout à fait possible en construction neuve (RT 2012). Je vous recommande d'opter pour un poêle à haut rendement que vous pourrez placer idéalement dans une pièce de vie.
Le test d'étanchéité à l'air final sera réalisé après l'installation du poêle, il convient donc de prévoir une amenée d'air extérieure pour alimenter le tirage.
Il est important de noter qu'un même poêle pourra chauffer au maximum de 100 m² d'un point de vue réglementaire.
De nombreuses questions se posent quand la meilleure façon de concevoir une maison en RT 2012, présentant des performances d'isolation similaires au label BBC RT 2005.
Le dimensionnement précis de la puissance de chauffe du poêle vous évitera les problèmes d'inconfort, qu'il s'agisse de froid mais aussi de surchauffe dans votre maison.
La question des systèmes de ventilation et du système de chauffage auxiliaire (indispensable pour les salles de bain notamment) doit également prendre en compte vos besoins particuliers.
Le choix d'un bureau d'étude thermique compétent pour vous conseiller sur l'ensemble de ces aspects vous permettra de bénéficier du meilleur confort tout en évitant les surprises et les dépassements de budget.
Bonjour,
pour répondre à votre question sur le plafond de 16 000€ pour un couple (+ 400€ par enfant à charge) :
Ce plafond s'applique au montant TTC des dépenses éligibles, déduction faite des aides et subventions reçues par ailleurs.
Pour calculer le montant du crédit d'impôt vous devez appliquer le taux correspondant au type de travaux sur le montant TTC (montant limité au plafond de 16 000 €).
Par exemple, dans le cas de travaux d'isolation des murs, le taux à appliquer est de 15 % (hors bouquet de travaux).
Si le montant des travaux est de 16 000 € ou plus, le calcul sera donc : 16 000 x (15/100) = 2 400 € de crédit d'impôt.
Vous trouverez de plus amples informations sur notre blog, et notamment l'ensemble des travaux éligibles au Crédit d'Impôt Développement Durable sur notre blog :
- rénover sans se tromper - CIDD
Bonjour,
la sensation de paroi froide près des fenêtres est en effet un problème récurrent dans les bâtiments anciens.
S'i l'installation de fenêtres à double vitrage permet généralement de limiter ce problème, cela dépend très fortement de sa performance thermique : l'isolation des doubles vitrages variant du simple au quadruple !
Cependant, la performance du vitrage n'est pas la seule cause d'inconfort. Il est important de prêter attention aux infiltrations d'air qui varie en fonction : des joints, de la qualité de la pose, de la vétusté, etc.
Le passage en triple vitrage n'est généralement intéressant que des cas bien spécifiques. De plus, il existe différentes solutions à appliquer, en fonction de l'origine de l'inconfort.
Avant d'engager des frais importants, en changeant vos menuiseries par exemple, je vous invite à contacter un professionnel indépendant, qui saura vous proposer les solutions les plus adaptées et s’appuiera sur un diagnostique complet. Le bureau d'études thermiques Sénova peut vous proposer ce type d'accompagnement et vous conseiller en fonction de votre besoin.
J'espère que cette réponse vous aura aidé dans votre choix.
Bonjour,
la RT2012 ne reprend pas le système de coefficients thermiques de référence des anciennes RT.
Seule une étude thermique de la globalité du projet permet de valider la RT2012. L'étude thermique doit être réalisée à l’aide d’un logiciel validé par le CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment français). Ce type de logiciel utilise le moteur Th-BCE, développé par le CSTB.
Vous retrouverez l'ensemble des exigences de la RT 2012 à cette adresse : guide pratique RT 2012 de Sénova
N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez une étude thermique ou une mission d'assistance dans la conception de votre projet pour justement déterminer les coefficients thermiques à suivre pour votre cas particulier, en fonction de vos plans.
Bien à vous,
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