Vous n'êtes pas identifié(e).
Bonjour,
Le fichier standardisé, une fois l'étude réalisée, est toujours disponible au format .pdf et .xml. Nous envoyons toujours les deux documents à nos clients.
Sans le fichier xml vous ne pouvez pas sortir l'attestation finale, il est donc indispensable que le BE vous fournisse ce document.
Bien cordialement,
Bonjour,
Pour la décharge je ne vois pas de quoi il peut s'agir. Cela concerne t-il bien la RT2012?
Pour la surisolation votre constructeur à très certainement raison. Le poêle à granulés associé à des radiateurs électriques est, généralement moins performant qu'une pompe à chaleur. Ce qui implique une surisolation pour obtenir le même niveau de consommations finales.
Bien cordialement,
Bonjour,
Toujours pas de RT 2012 tant qu'il n'y a pas d'extension du bâtiment existant. Dans ce cas vous êtes uniquement soumis à la RT existant élément par élément.
Bien cordialement,
Bonjour,
Tous les bâtiments sont concernés par la Réglementation RT existant. Il faut donc à minima respecter les gardes fous prévus par cette réglementation.
Attention, si le bâtiment fait plus de 1000 m² il peut être soumis à la RT existant Globale. C'est à dire qu'il faut valider le niveau général du bâtiment par un calcul thermique.
Bien cordialement,
Bonjour,
Quel est votre définition exacte de l'ATbat?
Dans le guide d'application (P50-784) de la norme 13829 on trouve la définition suivante : "Surface de parois déperditive, hors planchers bas." (il s'agit de la définition que l'on peut trouver dans la RT également)
Et dans la réglementation Française (voir règles "THU généralités") la mesure des parois déperditives se fait au nu intérieur. L'épaisseur des refends et des planchers ne compte alors pas (pour le calcul il s'agit de ponts thermiques).
Dans ce cas il est donc normal que leur surface ne soit pas prise en compte dans l'ATbat.
Bien cordialement,
Bonjour,
Effectivement le "pas réglementaire" n'est pas adapté! Tout est effectivement une question de rigueur de la part de la personne qui modélise un projet. Il est très facile "d'oublier" d’insérer un bâtiment en 3D, de ne pas dessiner les casquettes prévues sur l'architecture...
Tous les logiciels validés par le CSTB (dont beaucoup ne sont pas 3D) permettent de réaliser des études réglementaires. Après tout dépend du temps que le thermicien passera sur le projet... L'ensemble des masques est insérable dans l'ensemble des logiciels.
Qu'importe l'outil (validé par le CSTB) le résultat dépendra d'abord de la rigueur du thermicien. Que cela soit du 2D, du 3D... c'est un peu son problème.
Par rapport au rôle du contrôleur, la loi est effectivement un peu floue.
L'attestation finale demande bien peu de renseignement (les masques ne sont pas prévus par exemple). Quelle est donc la responsabilité exacte du contrôleur?
L'ensemble des éléments de l'attestation finale ou l'ensemble des éléments du projet? C'est une vraie différence.
Bien cordialement,
Bonjour,
Rien n'interdit le chauffage électrique. Cependant si vous restez sur cette solution l'isolation devra être renforcée (prévoir un doublement, voir plus des épaisseurs environ)
Sinon il vous reste toutes les autres solutions de chauffage : Pompe à chaleur (air/air, air/eau...), chaudières...
Bien cordialement,
Bonjour,
Tout dépend de votre définition de BEPOS. D'un point de vue réglementaire il n'existe pas de réelle définition.
Vous devez donc faire référence au Bepos Effinergie. Dans ce cas oui la base est identique (moteur de calcul RT 2012) il y a cependant un certain nombre de nuances que vous trouverez dans les documents expliquant ce label.
Bien cordialement,
Bonjour,
Que voulez vous dire par générateur conventionnel? Le ballon thermodynamique par défaut? Si oui votre chiffre parait effectivement élevé.
Les valeurs "par défaut" sont en effet pénalisantes. Il est, des fois, nécessaire d'utiliser des produits neufs, il s'agit d'une difficulté couramment rencontré pour les extensions. Le Cep peut être très compliqué à atteindre.
Bien cordialement,
Bonjour,
Effectivement rien ne vous empêche de demander une mise jour de l'Atbat si cela pose problème.
Je ne comprends par contre pas l'histoire du mur de refend. Sa présence ou non ne modifie que très peu l'Atbat. Un mur de 20 cm d'épaisseur sur 2,5 m de hauteur représente une surface de 0,5 m². Même avec un refend traversant sur deux étages on arrive à 2 m². Cela n'explique donc pas les 21m².
Bien cordialement,
Bonjour,
Merci pour la précision. Effectivement si la fiche d'application ne l’exclu pas il devient soumis à la RT 2012.
D'un point de vue calculatoire il est tout à fait possible d'établir une attestation pour ce type de bâtiment.
Par contre cela demandera un niveau de performance et d'équipement (énergie renouvelable, ballon électrique à proscrire et chauffage effet joule à éviter) non habituel pour ce type d'habitation.
Ce n'est donc pas impossible mais cela complique ce type de projet.
Bien cordialement,
Bonjour,
La fiche d'application "Comment identifier l’usage d’un bâtiment et l’exigence associée ?" apporte une réponse claire aux HLL.
En page 4 il est écrit que les HLL (tel que définis dans les article R*111-31 et R*111-32 du code de l’urbanisme) ne sont pas soumis à la RT2012.
Pour le confort du logement il est toujours intéressant d'apporter une analyse au niveau de performance énergétique mais rien d'obligatoire dans ce cas.
Bien cordialement,
Bonjour,
Oui. Lors de la visite de fin de chantier une attestation est établie. En page 2, deux mentions sont possible:
"La société atteste de la prise en compte de la réglementation thermique"
ou
La société atteste d’irrégularités vis à vis de la prise en compte de la réglementation thermique"
Bien cordialement,
Bonjour,
Pour un poêle à granulés les performances seront son rendement et la puissance électrique des auxiliaires.
Les radiateurs électriques peuvent tout à fait convenir pour l'étage. Il faudra effectivement plus ou moins compenser en fonctions des autres paramètres de votre projet (compacité, orientation...)
Pour approfondir le raisonnement il vous sera nécessaire de réaliser une étude thermique.
Bien cordialement,
Bonjour,
La fiche d'application étant directement téléchargeable sur le Site RT-Batiment, site édité par le ministère, oui elle est officielle.
"Les fiches d'application permettent sur un point précis d'apporter des éclairages pour faciliter l'application de la RT2012"
Bien cordialement,
Bonjour,
Si le bâtiment est à usage principal agricole il n'est pas soumis à la RT 2012. La réglementation n’exclut jamais explicitement les sanitaires et ou les vestiaires.
Le même type de question peut se poser pour les lieux de cultes, cinéma...
La question 287 sur la FAQ du site RT-bâtiment permet d'apporter des éléments de réponses. On parle bien ici de bâtiment exclu de la RT2012, ce qui sous entend que les usages annexes (Sanitaires, WC) sont bien exclus.
Donc du moment qu'il n'y a aucun second usage principal du bâtiment il est totalement exclu de la RT2012.
Pour assurer un bon confort et éviter de surconsommer pour cette petite surface nous vous conseillons tout de même de mettre en place une stratégie de maitrise des consommations d’énergie.
Isolation, programmation horaire des heures chauffés...
Bien cordialement,
Cela dépend des logiciels. En modélisation 3D les bâtiments sont insérés par l'utilisateur et le logiciel calcul le reste. Dans d'autres cas il est possible d'indiquer la hauteur et l'éloignement des masques lointains, ce qui permet au logiciel d'en évaluer l'impact.
Un plan de masse permet de visualiser ces masques, les outils informatiques comme Google Earth donnent également de bonnes indications. Il n'est pas nécessaire que le bureau d'étude se déplace pour ces informations.
Dans le récapitulatif standardisé il est indiqué la part de vitrage avec masques (Proches ou lointains). Il est donc possible de savoir si des masques sont pris en compte. Ce document ne permet par contre pas de vérifier si cette prise en compte est juste.
Bien cordialement,
Bonjour,
Les masques sont intégrés de manière différentes selon les logiciels. Mais pour tous (en tout cas dans le cadre de la RT2012) ils sont de deux types. Les masques lointains et les masques proches.
Les masques proches sont les ombrages créés par le bâtiment d'étude lui même. Une maison en "L", les avancées de toitures...
Les masques lointains sont les bâtiments/arbres apportant de l'ombre au bâtiment.
L'impact de ses masques peut être très important, ils ne sont pas à négligés.
Bien cordialement,
Bonjour,
La définition donnée par la RT 2012 pour un poêle régulé étant succincte, je ne vois aucune incompatibilité avec la définition et les systèmes auxquels vous faites référence.
Bien cordialement,
Bonjour,
Il s'agit d'une matrice de performance. Dans le moteur RT2012, il est possible de renseigner plusieurs points de performances pour les pompes à chaleur. Le Cop varie en fonction de la température extérieure et du type d’émetteurs dans votre maison (plancher chauffant, radiateurs...).
Les 0 signifient qu'il n'y a pas de valeur connues pour la température donnée.
Les 5 premiers 0 correspondent à une température d'eau de sortie de pompe à chaleur de 23,5°C. Les 5 nombres suivants une eau à 32,5°C ensuite 42,5°C, 51°C et enfin 60°C.
Sur chaque ensemble de 5 nombres le premiers correspond à une température extérieure de -15°C, le suivant -7°C, puis 2°C, puis 7°C et enfin 20°C.
Voici le tableau reconstitué:
Pour votre PAC le Cop à -7°C (extérieur) et 32,5°C d'eau (plancher chauffant) le Cop est de 2,42, il est de 4,47 à 7/32,5.
Pour les puissance absorbée le raisonnement est le même. La différence est que cela renseigne ici la puissance électrique absorbée par la PAC en fonctionnement.
Bien cordialement,
Bonjour,
Vous avez raison, il s'agit d'une petite simplification de ma part. Message modifié.
Bien cordialement,
Bonjour,
Nous avons effectivement le même type d'information. Les projet soumis à une déclaration préalable doivent respecter la RT 2012. Cependant vous ne devez pas fournir d'attestation (ni initiale ni finale) à la mairie.
Pour savoir si vous êtes soumis à PC ou DP il faudra vous rapprocher de votre architecte ou de votre mairie.
Bien cordialement,
Bonjour,
Avec un poêle à buches (ne possédant pas de régulation automatique en fonction de la température de la pièce) il est tout à fait possible d'installer un plancher chauffant.
Avec un poêle à granulés, ou un poêle à buches possédant une régulation automatique, cela dépend de son rôle exact. Si le poêle est le système principal de chauffage de la maison il ne doit pas y avoir de complément de chauffage dans les pièces principales de jour, donc pas de plancher chauffant. Si il s'agit d'un appareil d'appoint il n'y a pas de contre indication.
Bien cordialement,
Bonjour,
Votre cas semble atypique. Si vous êtes en logement collectif (voir la fiche d'application identifier l'usage d'un bâtiment) effectivement la fiche d'application vous permet de remplacer (dans l'étude) le système existant par un ballon thermodynamique de 200L fictif par logement.
Si vous n'êtes pas en logement collectif cela n'est pas valable.
Bien cordialement,
Bonjour,
D'après la fiche d'application extension la shon RT se calcule sur la surface de l'existant après travaux. C'est à dire la surface de votre miellerie une fois transformée en habitation (y compris les éventuelles créations de plancher...)
Bien cordialement,
Bonjour,
Je vous invite à consulter la liste des bâtiments non soumis à la RT2012 (article 1 Arrêté 28 décembre 2012 ou 26 octobre2012)
- Les bâtiments dont la température est inférieur à 12°C ne sont pas soumis à la RT. Cela répond certainement au cas 1.
- Cas 2 et cas 3 tout dépend des types de bâtiments de leur activité et de leur zonage. Des parties peuvent être soumises (bureaux) et d'autres non (partie process spécifique).
Vous avez également la fiche d'application suivante.
Pour l'occupation des locaux il faut prendre le scénario se rapprochant le plus de la réalité.
Bien cordialement,
Bonjour,
D'après les surfaces données l'extension est soumise à la RT2012 (+ de 30%).
Il est à vérifier que vos surface sont bien des ShonRT.
Bien cordialement,
Bonjour,
Un point spécifique à la RT2012 est qu'à part le chauffe eau électrique (et encore sur le papier cela peut être possible, même si économiquement cela devient compliqué) il n'y a rien de vraiment impossible.
DU chauffage électrique à 100%, c'est possible. Par contre cela demande quelques compensations : Orientation, compacité de la maison, peut être un système double flux, un renfort d'isolation... et dans certains cas des panneaux photovoltaïques.
Il faut évaluer les avantages et inconvénients de chaque solution. il n'y a pas de règle générale, les caractéristiques intrinsèques du projet (compacité, orientation, implantation...) modifieront les différents résultats.
Bien cordialement,
Bonjour,
SI pas d'agrandissement (ou agrandissement de moins de 30%) pas de RT2012. On est alors dans du Élément par élément.
Si agrandissement de plus de 30% il y a une étude RT2012.
Bien cordialement,
Bonjour,
D'un point de vue label: un logement se doit de pouvoir atteindre certaines températures en hiver, des systèmes de chauffage sont donc indispensables. Un logement sans chauffage n'est donc pas réglementaire.
Sur le fond: Si il s'agit d'un logement dans un immeuble niveau BBC et entouré d'autres logements. Effectivement il ne fera jamais vraiment froid chez vous, vos consommations de chauffage seront alors extrêmement faible si vous vous contentez d'une température plus basse que la moyenne.
Si il s'agit d'un logement isolé, se soustraire du chauffage n'est pas envisageable avec un logement niveau BBC. La nuit et en l'absence d'apports solaires la température chutera bien bas! Et cela serait dommage de devoir allumer votre four ou vos plaques de cuissons pour vous chauffer!
Le système de chauffage est donc indispensable d'un point de vue réglementaire et pour le confort.
Bien cordialement,
Bonjour,
Les systèmes de régulation pour les poêles à buches ne sont pas courant.Il faut voir ce que votre BE lui reproche!
Seul votre BE pourra vous expliquer pourquoi votre projet ne passe pas. Une vision d'ensemble est nécessaire.
Bien cordialement,
Bonjour,
- Aucun des éléments décrits ne rend impossible l'obtention du label BBC.
-Aucune exigence d’énergie renouvelable pour le BBC 2005 (il y en a une uniquement pour les maisons individuelles en RT2012)
- Le BET ne doit pas être certifié par l'état pour faire des étude. C'est le logiciel utilisé qui doit être validé par l'état.
Vous pouvez demander les résultats de l'étude thermique à votre promoteur pour vous assurer du bon niveau de performance.
Bien cordialement,
Bonjour,
Tout dépend de vos objectifs et des moyens que vous être prêt à mettre en œuvre.
Les trois solutions ne présentent pas les mêmes performances par rapport au traitement des ponts thermiques (Inérisol risque d'être moins performant).
D'un point de vue inertie effectivement le double coffrage PSE n'apporte rien.
Un autre point important est le cout des systèmes, il y a peut être des différences non négligeables entre les différentes solutions.
Il faut donc définir ce qui est le plus important pour vous (confort d'été, performance thermique d'hiver, cout) et analyser les produits en fonction.
Bien cordialement,
Bonjour,
La réponse est donnée en première page de cette discussion:
Bonjour,
La fiche d'application sur les poêles à bois vient de sortir! Vous la trouverez ici
Elle précise notamment que:
- Un "appareil de chauffage indépendant à bois qui n’est pas muni d’un système de régulation automatique", donc un poêle à buches classique ne peut pas être considérer comme un moyen principal de chauffage.
Ce type d'appareil ne permet pas la majoration du Cep offert par l'énergie bois, il est obligatoire de prévoir des systèmes complémentaires dans l'ensemble des pièces de la maison (le poêle étant considérer comme secondaire).
Le poêle couvre au maximum 25% des besoins de chauffage des chambres, 50% des besoins des pièces de vie (séjour, cuisine...) et 0% dans les salles de bains.Globalement cela rend le schéma Poêle à buches et complément radiateurs électriques plutôt compliqué à faire passer, un renfort de l'isolation sera nécessaire (ou ne pas faire le choix de l'électrique direct).
- Un "appareil de chauffage indépendant à bois qui est muni d’un système de régulation automatique", donc un poêle à granulés classique peut être considérer comme un moyen principal de chauffage.
Il dessert une surface maximale de 100m². Les salles de bains sont exclues de la surface chauffée par le poêle, un autre système de chauffage (sèche serviette électrique) est nécessaire pour ces pièces spécifiques.Dans la partie jour (séjour, cuisine...) aucun autre système de chauffage ne peut être installé (y compris des réservations en vue de...).
Dans la partie nuit des émetteurs d'appoint peuvent être installés, dans ce cas le poêle couvrira par défaut 50% des besoin de chaud.
Il n'y a donc pas de contrainte particulière à l’installation d'un poêle à granulés, il reste une solution de chauffage principal qui peut tout à fait être adaptée à un projet RT2012.
Le fait que cela soit un poêle à buches manuel ne permet pas un passage "facile" en RT2012. Un poêle à granulés (ou autre) équipé d'un thermostat est bien plus performant du point de vue du calcul réglementaire.
Bien cordialement,
PS: Ces paramètres ont une influence sur le Cep (consommations du projet) et non sur le Bbio (qui s’intéresse uniquement au niveau d'isolation)
Bonjour,
Le point est effectivement délicat mais je ne pense pas. Pour moi la non mitoyenneté est rédhibitoire.
Il est vrai que cette séparation n'est pas évidente au regard du (des) bâtiment(s), elle peut être soumise à interprétation. Pour une réponse officielle il vous faudra contacter le ministère via le site RT Bâtiment.
Bien cordialement,
Bonjour,
Pour répondre à votre question je pense qu'il faut prendre la définition de bâtiment mitoyen. (Fiche d'application "Maison individuelle ou bâtiment collectif?")
Elle précise: "Deux bâtiments sont dits accolés s’ils sont juxtaposés et liés par des parois mitoyennes, dont la surface de contact est d’au moins 15m² pour les maisons et 50m² pour les autres bâtiments. Les bâtiments accolés sont considérés comme un bâtiment unique."
et
"On considère que des parois sont mitoyennes entre deux bâtiments si leurs deux faces sont en contact avec des locaux chauffés."
Dans votre cas cette condition n'est pas validée, on a alors bien deux bâtiment différents.
Bien cordialement,
Bonjour,
Si dans votre projet il n'y a aucune extension ou surélévation:
Aucun document au dépôt, théoriquement un document en fin de travaux (il n'est pas exigible car il n'existe pas encore)
Si il y a une extension ou une surélévation:
Des documents sont nécessaires au dépôt du PC et en fin de travaux.
Bien cordialement,
Bonjour,
Pour le garage je ne connais pas la réponse à votre question.
Pour votre bâtiment tout dépend de la date du dépot de PC. Si elle est intervenue avant le 1 janvier 2013 le bâtiment est soumis à la RT2005.
Comme le bâtiment est vendu BBC j'imagine qu'il s'agit du cas de votre bâtiment.
Il n'y a alors aucune obligation sur la surface des menuiseries. Pour qu'un bâtiment RT 2005 soit BBC il faut effectivement qu'il fasse l'objet d'une labellisation. Il y a donc un organisme certificateur (Promotelec...) qui valide que la bâtiment est suffisamment isolé conformément à un calcul effectué par un bureau d'étude. Un test d’étanchéité à l'air est également réalisé.
Bien cordialement,
Bonjour,
Cela dépend beaucoup du type de masque et de leur taille. Dans des cas extrême l'impact peut être très important.
Bien cordialement,
Bonjour,
Les radiateurs électriques à fluide thermo-conducteurs restent des radiateurs électriques à effet joule. Les paramètres différents par rapport à de l'électrique direct seront les valeurs de variations temporelles et spatiales (données par le fabriquant en général). Il n'y a donc pas de gain miraculeux à attendre.
Pour votre projet il m'est impossible de répondre à votre question sans avoir fait l'étude. Les principaux points sont en général le type de poêle (régulé ou non) présence ou non d'une double flux... solutions solaires.
Bien cordialement,
Bonjour,
Dans le cas de changement de destination il s'agit de rénovation et non de construction neuve. Il n'y a donc pas d'attestation finale à produire (et pas de facture à présenter pour justifier des performances).
Sur le point théorique, pour prendre en compte la maçonnerie existante il faut se référer aux valeurs par défaut de la réglementation thermique existante.
Bien cordialement,
Bonjour,
Les fabricants donnent en général une puissance pondérée sur 24 h, c'est à dire en y incluant une heure de vitesse de pointe pour la grande vitesse de la cuisine (il s'agit des W thc).
Le moteur Thbce prévoit une puissance de base et de pointe pour en faire une moyenne.
Connaissant directement la moyenne le plus simple est de partir sur puissance de pointe = puissance de base = puissance W Thc.
Bien cordialement,
Bonjour,
Que voulez vous dire exactement par puissance?
Si c'est une "puissance de ventilation" (on parlera plutôt de débit) c'est en fonction du nombre et de la nature des pièces d'eau de la maison (débit hygiénique pour une ventilation autoréglable, selon les avis technique pour de l'hyrgro).
Si c'est une puissance électrique elle est donnée par les fabricants pour des débits de référence.
Bien cordialement,
Bonjour,
Oui pour le premier point.
Pour les délais, ces documents sont à joindre avec la déclaration d'achèvement des travaux à transmettre à la mairie. On peut raisonnablement supposer que les délais sont identiques.
Je ne connais pas le délai pour cette déclaration, peut être avez vous des informations à se sujet?
Bien cordialement,
Bonjour,
Il existe deux manières de modéliser un projet. En global ou en détaillé.
Le choix se fait en fonction de la précision souhaitée et des éventuelles autres fonction de l'étude thermique (déperditions...)
Bien cordialement,
Bonjour,
Il n'y a pas de valeurs seuils ou garde-fous pour la résistance des parois donnant sur l’extérieur (murs, planchers, plafond) d'une maison.
C'est bien le Bbio qui compte, il est donc théoriquement possible de se passer d'isolant sur une surface réduite. Cela reste fortement déconseillé et dangereux (important pont thermique, risque de condensation, moisissures...)
Bien cordialement,
Bonjour,
Dans le cas d'une extension inférieure à 30% elle n'est pas soumise à la RT2012 (si elle ne dépasse pas les 150m²). De ce fait il n'y a pas de test à faire dans le cadre de la RT 2012.
Un label rénovation s'obtient sur un bâtiment complet, extension et existant. Le test, dans le cadre du label, est à faire sur l'ensemble du projet c'est à dire extension + existant.
Dans votre exemple il y a donc un seul test sur l'ensemble du bâtiment et son résultat doit être conforme à la valeur utilisée dans le calcul.
Dans le cas ou l'extension est supérieure à 30% un deuxième test est nécessaire (sous conditions) sur la partie neuve uniquement. L'exigence pour ce second test étant la valeur imposée par la RT2012.
Bien cordialement,
Bonjour,
Si on reprend le texte de la fiche d'application:
Pour les extensions concernées, l’exigence de perméabilité à l’air du bâtiment s’applique lorsque :
- la partie nouvelle du bâtiment communique avec la partie existante par une ouverture
verticale de surface maximale 110 cm x 220 cm, utilisée pour réaliser la mesure ;
- dans le cas où d’autres ouvertures permettent de communiquer entre la partie neuve
et la partie existante, celles-ci sont équipées de battants couvrant au moins 95% de
la surface de chaque ouverture ; elles doivent alors être conditionnées pour ne pas
contribuer à la perméabilité à l’air du bâtiment de l’extension.
On a ici deux points à vérifier pour que l'extension soit soumise à un test d'étanchéité.
Si le premier n'est pas vérifié il n'est pas nécessaire d'aller plus loin, l'extension n'est pas soumise au test.
Pour votre exemple, une ouverture fait plus de 110 x 220, le test n'est donc pas obligatoire.
Par contre, si cette ouverture est à 110 x 220, il faut poursuivre le raisonnement:
- Si le passe plat est complétement ouvert (absence de porte ou autre) il n'y a pas de test.
- Si le passe plat à une porte il faut alors la rendre totalement hermétique et réaliser un test.
Bien cordialement,
Bonjour,
Je suppose que c'est pour un permis déposé avant le premier janvier 2013 (sinon la rt2012 est de tout façon applicable).
Pour le reste la réponse à la question 250 du site RT bat répond à la question:
(250) - Quelles sont les modalités d'application de la réglementation thermique pour un bâtiment qui, ultérieurement au dépôt de la demande de permis de construire a fait l’objet d’un permis de construire modificatif ? (15 Mai 2013)
La date à retenir pour déterminer les modalités d’application de la réglementation thermique est celle du dépôt de la demande de permis de construire. Ainsi, si un permis de construire a été déposé avant la date d’entrée en vigueur de la RT 2012 pour le bâtiment concerné et que le permis modificatif est déposé après la date d’entrée en vigueur de la RT 2012, c’est la RT 2005 qui doit être appliquée.
En effet, la délivrance d’un permis modificatif suppose que l’évolution par rapport au projet initial reste mineure. Dans le cas contraire, il faut déposer une nouvelle demande.
Le service instructeur doit apprécier au cas par cas, en fonction de la demande présentée si le rapport de proportionnalité est respecté et si l’objet des travaux ne change pas fondamentalement. Dans ce cas, le projet de bâtiment reste soumis au droit applicable au moment du dépôt de permis de construire initial.
A contrario, si ces évolutions sont conséquentes et doivent conduire au dépôt d’un nouveau permis de construire, le projet de bâtiment est soumis au droit applicable à la date du dépôt du nouveau permis de construire.
Bien cordialement,
Bonjour,
Oui vous pouvez changer de mode de chauffage en cours de route mais une étude thermique est impérative en amont. Elle permettra de vérifier que votre nouvelle solution respecte toujours la RT2012.
(dans tous les cas le poêle seul n'est pas compatible, la surface chauffée par ce type d’émetteur est de 100m² maximum)
Pour cela il faut vous adresser à un bureau d'étude thermiques. Vous pouvez par exemple nous contacter au 09 88 99 75 75.
Bien cordialement,
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